Mentions légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : août 2026

Éditeur du site

Les sites symbolicone.com et symbolicone.fr sont édités par :

Édition Symbolicone inc.

Société par actions constituée en vertu des lois du Québec (Canada)

145, chemin des Affluents

Stoneham (Québec) G3C 2S5

Canada

Courriel : info@symbolicone.com

Téléphone : +1 514 594-7505

Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) : 1172981368

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 78 835283706

Numéro EORI : FR CA 835 283 706

Édition Symbolicone inc. ne possède aucun établissement en France ni dans l’Union européenne.

Direction de la publication

Le directeur de la publication est Guillaume Fortin, président d’Édition Symbolicone inc.

Hébergement

Le site est hébergé par Shopify. Pour les visiteurs de l’Union européenne, le prestataire est Shopify International Limited, Second Floor, 1-2 Victoria Buildings, Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande, une société affiliée à Shopify Inc., Ottawa (Ontario), Canada.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site, notamment les textes, illustrations, pictogrammes, logos, photographies, vidéos, fichiers téléchargeables et applications, est la propriété d’Édition Symbolicone inc. ou de ses auteurs, illustrateurs, fournisseurs ou partenaires, lorsque cela est indiqué. Ce contenu est protégé par les lois applicables en matière de droit d’auteur, de marques de commerce et de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, adaptation, diffusion, publication ou utilisation commerciale, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les noms Symbolicone, OrthoPicto et OrthoPhono, ainsi que les logos et éléments graphiques qui leur sont associés, ne peuvent être utilisés sans autorisation écrite préalable.

Données personnelles

Le traitement des renseignements personnels et des données personnelles recueillis au moyen du site est décrit dans notre Politique de confidentialité. Le responsable de la protection des renseignements personnels est Guillaume Fortin, président d’Édition Symbolicone inc., que vous pouvez joindre à info@symbolicone.com.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites exploités par des tiers. Édition Symbolicone inc. n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu, à leur disponibilité ou à leurs pratiques en matière de confidentialité.

Conditions de vente

Les ventes conclues sur symbolicone.com sont régies par nos Conditions générales de vente, notre Politique de retour et de remboursement ainsi que notre Politique de livraison. Ces documents sont accessibles dans le pied de page du site.